Allgemeine Geschäftsbedingungen

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1. Déclaration d’accord: En accédant audit Calanda Corporate Website, vous déclarez avoir compris et accepter les conditions générales d’utilisation suivantes et les présentes mentions légales qui concernent et régissent ledit site ainsi que tous les éléments qu’il contient. Si vous contestez les conditions qui suivent, veuillez vous abstenir de consulter l’ensemble des pages du Calanda Corporate Website. Sauf clause expresse contraire régissant quelques pages isolées, les présentes mentions légales sont valables pour toutes les pages du Calanda Corporate Website.

2. Aucun accès au Calanda Corporate Website n’est autorisé aux mineurs: L’utilisation du Calanda Corporate Website dans son entier est strictement interdite aux mineurs. L’accès se fait aux propres risques et périls de l’utilisateur: en accédant au Calanda Corporate Website vous reconnaissez utiliser son contenu sous votre seule responsabilité et vous admettez qu’aucune personne participant de quelque manière que ce soit à l’exploitation, à la construction ou à la distribution dudit site web ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, de frais et de tout préjudice financier de quelque nature que ce soit (y compris tout frais judiciaire, frais d’avocat ou autres débours) résultant d’un accès direct ou indirect audit site, de son utilisation, du téléchargement de textes, de fichiers son ou audio ou de fichiers d’images ou bien encore résultant d’une éventuelle impossibilité d’avoir accès ou d’utiliser ledit site. Ceci vaut également et en particulier pour tout dommage résultant de virus informatique, d’un dysfonctionnement du matériel informatique, de logiciel, de communication téléphonique, du système automatique ou du serveur, résultant de manipulations par des tiers, d’une erreur ou d’une décélération au sein du réseau informatique.

3. Aucune garantie accordée quant aux contenus du Calanda Corporate Website: Bien que les sources des informations sur lesquelles sont basées toutes spécifications, toutes illustrations et tous autres contenus dudit Calanda Corporate Website soient actuelles lors de leur publication, bien que, tout en tenant compte des principes de proportionnalité, Calanda Switzerland entreprenne tout afin d’assurer l’exactitude de l’ensemble des contenus du Calanda Corporate Website, Brasserie Calanda ne peut garantir ni l’exactitude ni la nature exhaustive dudit Calanda Corporate Website et ne peut ainsi se porter garant de l’exactitude de son contenu. Tous les contenus du Calanda Corporate Website sont mis à disposition – tels quels –, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou tacite. Il ne sera accordé aucune garantie de qualité, d’adéquation à un but particulier, de titre, ou de respect de droits de propriété industrielle. Les informations et les avis publiés sur le Calanda Corporate Website ne constituent en aucun cas une offre ferme d’achat ou de vente de produits ou de services offerts par Calanda.

4. Les droits d’auteurs sur le contenu appartiennent à Calanda Switzerland: Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments du Calanda Corporate Website appartiennent exclusivement et entièrement à Calanda Brasserie (en particulier les droits d’auteurs et autres droits). Sauf clause expresse contraire, tous les éléments du Calanda Corporate Website, en particulier les textes, images, séquences audio ou vidéo – quelle qu’en soit la fin prévue – ne peuvent être utilisés sauf accord écrit de Brasserie Calanda. Sans abandon des droits énoncés précédemment, vous êtes autorisé à télécharger une copie des contenus disponibles à des fins personnelles et non commerciales, pourvu qu’aucun élément relevant du droit des marques ou du droit d’auteur ou renvoyant au propriétaire ne soit effacé ou modifié. Toute utilisation ou modification des contenus du Calanda Corporate Website réalisée à d’autres fins constitue une atteinte aux droits de Brasserie Calanda.

5. Le nom «Calanda», les logos et autres marques commerciales appartiennent à Calanda: En accédant au Calanda Corporate Website, vous reconnaissez et acceptez le fait que tous les noms, logos et marques commerciales présentes sur ledit site appartiennent à Calanda. Vous reconnaissez que Calanda est le titulaire de leur licence et que leur utilisation est interdite sauf autorisation écrite préalable de notre part. Un téléchargement ou une copie de tout ou partie du site ne saurait nullement constituer un transfert de droit sur les logiciels ou sur un élément qui compose le Calanda Corporate Website. Tous les droits protégeant les éléments présents sur ledit Calanda Corporate Website reviennent à Calanda Brasserie (et plus particulièrement les droits d’auteur et les droits des marques). Cette dernière déploiera tous les moyens nécessaires afin que ces droits demeurent pleinement applicables. Les graphiques, tableaux, textes, séquences audio et vidéo ainsi que les photographies ou images de lieux ou de personnes sont soit la propriété de Calanda, soit utilisés sur le Calanda Corporate Website avec autorisation. Toute utilisation d’un contenu quelconque non conforme aux stipulations prévues est interdite. Toute utilisation des contenus à toute fin non autorisée entraînera sanctions et réparation du préjudice causé et plus particulièrement lorsqu’en résulte une atteinte aux droits des marques, aux droits d’auteurs, aux droits de la personnalité ou toute autre violation de droits.

6. Aucun engagement de confidentialité, utilisation des informations: En accédant audit Calanda Corporate Website, vous acceptez le fait que toute information transmise ou communiquée par vous-même, à quelque fin ou de quelque manière que ce soit, au Calada Corporate Website sera considérée comme non confidentielle et ne faisant pas l’objet de droits de propriété. De même, vous acceptez le fait que d’éventuelles idées, concepts, techniques, procédés, systèmes, modèles, plans et tableaux transmis par vous sur ledit site puissent être utilisés en tout lieu, en tout temps et pour quelque raison que ce soit par Calanda Brasserie.

7. Comportement illicite: Toute transmissionou affichage de matériel pornographique, obscène, blasphématoire, diffamatoire ou calomnieux, de menaces de quelque nature qu’elles soient, de toutes incitations à adopter un comportement criminel ou préjudiciable, à une consommation excessive d’alcool, de toute incitation de mineurs à la consommation d’alcool ainsi que de tout autre élément contraire à la loi est interdite. Calanda Switzerland et les tiers mandatés par elle-même pour ce faire exploitent, construisent ou distribuent ledit site et surveillent les contenus des forums de discussion, les chats et transmissions de données. Calanda Switzerland ne pourra cependant ni être tenue responsable du contenu dudit Calanda Corporate Website, ni tenue à aucune réparation relative en particulier à toute prétention ou introduction d’action en justice pour atteinte à l’honneur, calomnie, diffamation, contenu pornographique, discrimination raciale ou délit d’escroquerie.

8. Hyperliens: Ledit Calandaneken Corporate Website comporte des liens vers des sites tiers. Ceci ne signifie en aucune manière l’existence d’une quelconque relation, directe ou indirecte, entre Brasserie Calanda et le site lié et que cette dernière en approuve le contenu, sauf disposition expresse mentionnant l’existence d’une telle relation. En accédant au Calanda Corporate Website, vous avez pris connaissance et acceptez le fait que Calanda Switzerland n’ait pas contrôlé tous les sites web de tiers sur lesquels pointent les liens établis et n’assume donc aucune responsabilité quant aux contenus desdits sites de tiers. L'utilisateur fait usage des liens mis à disposition à ses propres risques et périls. Calanda Switzerland n’assume également aucune responsabilité quant aux sites web de tiers pointant par des liens vers le Calanda Corporate Website.

9. Réserve dheine modifications: Calanda Switzerland se réserve le droit de procéder sans préavis à tout remaniement et modification des mentions légales présentes ainsi que des contenus dudit Calanda Corporate Website. En accédant au Calanda Corporate Website, vous acceptez d’être obligé par toutes les modifications apportées ultérieurement à ces mentions légales. Nous vous conseillons de consulter régulièrement ces mentions légales et d’en vérifier toutes modifications.

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